Il est créé au sein de l’Académie un comité chargé du suivi, de l’évaluation et du contrôle des instances et organes du l’Académie. Le CSEC est composé de trois (3) membres, désignés par le Bureau exécutif et validés par l’Assemblée plénière. Il élit en son sein, un coordonnateur. Les membres du Bureau exécutif ne peuvent pas être membres du CSEC.
Le CSEC a pour rôle d’aider le Bureau exécutif à veiller :
- au respect des textes de l’Académie ;
- à la bonne gestion des ressources humaines, financières et matérielles ;
- au règlement des contentieux et litiges au sein de l’Académie ;
- à la promotion d’un bon vivre ensemble au sein de l’institution.
Il peut se saisir ou être saisi de toutes questions qu’il juge nécessaire à un fonctionnement harmonieux de l’Académie et demander son inscription à l’ordre du jour d’une Assemblée plénière, dans le délai exigé par les textes. L’organisation et le fonctionnement du CSEC sont fixés par une Décision du Président de l’Académie approuvée par le Bureau exécutif.
